Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) - Rapportage 2022

Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) - Rapportage 2022

Simple

Date ( Création )
2022-12-01
Date ( Révision )
2021-11-19
Identificateur
https://cdr.eionet.europa.eu/fr/eu/eprtr_lcp/envzwsmoq/
Fournisseur
INERIS
Parc Alata Verneuil-en-Halatte 60550 France

Mots clés ( Thème )
  • E-PRTR
  • LCP
  • Rapportage
  • Pollution de l'air
  • Pollution de l'eau
  • Sources et formes de pollution
  • Déchets industriels et commerciaux
  • Emissions polluantes
  • Déchets
  • Données ouvertes
  • France métropolitaine
  • DROM
  • HVD
  • Observation de la terre et environnement
Champ géographique
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
INSPIRE priority data set
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Autres contraintes
No limitations on public access
Contraintes d'utilisation
Autres restrictions
Autres contraintes
No conditions apply to access and use
Type de représentation spatiale
Vecteur
Dénominateur de l'échelle
5000
Distance de résolution
50 m
Langue
fr
Catégorie ISO
  • Environnement
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S
E
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N
S
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N
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E
W


N
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N
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E
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Date de début
2021-01-01T00:00:00
Date de fin
2021-12-31T23:59:59
Nom du système de référence
EPSG / 4326 / 7.4
Format (encodage)
  • GML ( 3.2.1 )

Ressource en ligne
European Industrial Emissions Portal ( WWW:LINK-1.0-http--link )
Ressource en ligne
https://cdr.eionet.europa.eu/fr/eu/eprtr_lcp/envy2o_sq/ ( WWW:LINK-1.0-http--link )
Ressource en ligne
Téléchargement des données EPRTR et LCP pour l'année 2021 ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Date ( Publication )
2010-12-08
Explication
cf. la spécification citée
Degré de conformité
Oui
Généralités sur la provenance
Données en vigueur (Nov 2023) après contrôles des services d'inspection français et traitements de vérification européens.

gmd:MD_Metadata

Identifiant de la fiche
eprtrlcpd2022 XML
Langue
fr
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Nom du niveau de hiérarchie
Série de données
Date des métadonnées
2024-06-07T11:56:22.249325Z
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0
Point de contact
DGPR
Tour Séquoïa LA DEFENSE CEDEX 92055 France

Proposition de citation


. Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) - Rapportage 2022.
https://catalogue.georisques.brgm.fr:/geonetwork/srv/api/records/eprtrlcpd2022

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