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Ce jeu de données s'appuie sur l'inventaire des cavités souterraines (BDCavités), opéré par le BRGM avec la participation de l'Université Gustave Eiffel, l'INERIS, le CEREMA et la fédération française de spéléologie. Pour les départements 75, 78, 91, 92, 93, 94 et 95, les données cavités ne sont pas disponibles sur le portail Géorisques. Les informations sont consultables auprès de l'inspection générale des carrières (75, 92, 93 et 94) ou du service interdépartemental des cavités (78, 91 et 95).révention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses et la limitation de leurs conséquences pour l'homme et l'environnement. Le jeu de données géographiques SEVESO permet de localiser l'ensemble des établissements SEVESO en France. Une distinction est faite entre les établissements Seveso Seuil haut et les établissements Seveso Seuil bas.
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Ce jeu de données localise les secteurs exposés à des niveaux sonores issus du bruit des grands axes ferroviaires selon l’indice Lden pour l’année 2012 en France. L’indice Lden est un des deux indicateurs préconisés par la directive européenne 2002/49/CE, relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement, afin de mesurer le niveau sonore décrivant le bruit dans l'environnement. Au sens de la Directive, ce dernier est émis par les moyens de transports, le trafic routier, ferroviaire ou aérien ou provient de sites d'activité industrielle. L’indice Lden signifie « Level Day - Evening – Night ». Il s’agit donc d’un indicateur du niveau de bruit global pendant 24 h (jour, soir et nuit) utilisé pour qualifier la gêne liée à l'exposition au bruit. Il est calculé à partir des indicateurs « Lday », « Levening », « Lnight », niveaux sonores moyennés sur les périodes 7h-19h, 19h-23h et 23h-7h. Il est exprimé en décibel A (dB(A)), qui est l’unité retenue pour représenter les sensibilités de l’oreille humaine. Dans le calcul de Lden, les indicateurs « Levening » et « Lnight » sont pondérés pour tenir compte du fait, qu’à niveau égal, nous sommes plus sensibles au bruit au cours de ces périodes : - +5 dBA à la période de la soirée, ce qui signifie qu’un véhicule circulant en soirée est considéré comme équivalent presque trois véhicules circulant le jour ; - +10 dBA à la période de nuit, ce qui signifie qu’un véhicule circulant en soirée est considéré comme équivalent presque dix véhicules circulant le jour. L’indicateur est moyenné sur une année civile.
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Le registre de l'UE sur les sites industriels est un flux de données qui collecte des informations sur les installations et les établissements qui sont tenues de déclarer en vertu du règlement sur le Registre européen des rejets et des transferts de polluants (E-PRTR) et de la directive sur les émissions industrielles (IED).
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Le BRGM a constitué une base de données des analyses de sols urbains français afin de faciliter et optimiser la gestion des sites et sols (potentiellement) pollués. Lancé depuis 2010, ce projet vise principalement l’établissement de référentiels pour les teneurs habituelles des principales substances minérales et organiques dans les sols urbains. Il repose sur le recueil et la bancarisation, à l’échelle nationale, des analyses disponibles sur les sols urbains grâce à la base de données BDSolU (Base de Données des analyses de Sols Urbains). Cette démarche doit permettre la valorisation des données existantes, et nouvellement acquises ainsi que leur traitement selon des protocoles homogènes. Les analyses sont recueillies dans le cadre des projets conduits par le BRGM ou par les acteurs de la dépollution des sols, y compris les collectivités locales. Voir https://www.bdsolu.fr/
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Cette couche de données représente les axes routiers principaux concernés par la cartographie du bruit hors agglomération et intégrés au rapportage européen 2010. Cette couche de données découle de la Directive européenne 2002/49/CE - "Environmental Noise Directive" (ou Directive Noise) - relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement. La Directive prévoit l’élaboration de cartes stratégiques de bruit émanant d'axes routiers. Cette couche de données reprend tous les tronçons de voirie dits principaux.
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La directive a pour objet la prévention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses et la limitation de leurs conséquences pour l'homme et l'environnement. Le jeu de données géographiques SEVESO permet de localiser l'ensemble des établissements SEVESO en France. Une distinction est faite entre les établissements Seveso Seuil haut et les établissements Seveso Seuil bas.
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Cette couche de données représente les axes ferroviaires principaux concernés par la cartographie du bruit hors agglomération et intégrés au rapportage européen 2015. Cette couche de données découle de la Directive européenne 2002/49/CE - "Environmental Noise Directive" (ou Directive Noise) - relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement. La Directive prévoit l’élaboration de cartes stratégiques de bruit émanant d'axes ferroviaires. Cette couche de données reprend tous les tronçons de voies ferrées dites principales.
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Cette couche de données représente les axes ferroviaires principaux concernés par la cartographie du bruit hors agglomération et intégrés au rapportage européen 2005. Cette couche de données découle de la Directive européenne 2002/49/CE - "Environmental Noise Directive" (ou Directive Noise) - relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement. La Directive prévoit l’élaboration de cartes stratégiques de bruit émanant d'axes ferroviaires. Cette couche de données reprend tous les tronçons de voies ferrées dites principales.
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Données d'émission des établissements relevant du règlement E-PRTR et des installations relevant du chapitre III de la directive IED (LCP) - Rapportage 2022
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La directive relative aux émissions industrielles (IED) définit au niveau européen une approche intégrée de la prévention et de la réduction des pollutions émises par les installations industrielles et agricoles entrant dans son champ d’application. Un de ses principes directeurs est le recours aux meilleures techniques disponibles (MTD) afin de prévenir les pollutions de toutes natures. Elle impose aux États membres de fonder les conditions d’autorisation des installations concernées sur les performances des MTD. La directive IED remplace la directive 2008/1/CE, dite directive IPPC, relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution.